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Répertoire des oeuvres indisponible le samedi 1er février  

En raison d’une maintenance informatique, le répertoire des oeuvres sera indisponible le samedi 1er février de 13h à 19h.

Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.

 

 

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Ce moteur de recherche recense, à titre indicatif, les œuvres représentées par la Sacem et/ou la Sdrm sur le territoire français, à l’exception:

  • de celles qui n’ont pas encore été déclarées à la Sacem ;
  • de celles qui n’ont fait l’objet d’aucune exploitation commerciale ;

L’utilisation d’une œuvre protégée doit faire l’objet d’une autorisation préalable de son ayant droit. Toute utilisation effectuée sans cette autorisation est passible de sanctions prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il convient donc de s’assurer au préalable des conditions d’utilisation d’une œuvre, en ce inclus les œuvres affichées par ce moteur de recherche, auprès de la Sacem et/ou de la Sdrm.

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Ce moteur de recherche ne recense qu’une partie des œuvres déclarées auprès de la Sacem par ses membres, qu’ils soient auteurs, compositeurs ou éditeurs.

Par exemple, n’y figurent pas :

  • les œuvres dont les ayants droit (auteurs, compositeurs, éditeurs, héritiers, etc.) sont membres de sociétés de gestion collective étrangères avec lesquelles la Sacem et/ou la Sdrm ont conclu des conventions,
  • les œuvres qui n'ont pas encore été déclarées mais dont un ou plusieurs ayants droit sont membres de la Sacem,
  • les œuvres spécialement créées pour l’audiovisuel ou la publicité et dont un ou plusieurs ayants droit sont membres de la Sacem

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